Marque expirée - Marque en non vigueur

REGULVAR FRANCE
GROUPE HELIOS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3597131
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
REGULVAR FRANCE de GROUPE HELIOS FRANCE

Présentation de la marque REGULVAR FRANCE

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELIOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULVAR FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELIOS FRANCE domicilié(e) 50 RUE BERTHY ALBRECHT, ZI DE COURTINE LA SOPHIE,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HELIOS FRANCE domicilié(e) 60 ROUTE PRINCIPALE DU PORT,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULVAR FRANCE est expirée depuis le 8 septembre 2018.

GROUPE HELIOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA CONTROLS FRANCE , AQUATECH , AQUATECH Services des eaux


GROUPE HELIOS FRANCE SAS - 50 RUE BERTHY ALBRECHT, ZI DE COURTINE LA SOPHIE,84000 AVIGNON - 84000 - France


GROUPE HELIOS FRANCE - 60 ROUTE PRINCIPALE DU PORT,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareil de mesurage, de contrôle (inspection), dans le domaine du chauffage et climatisation. Programmes et logiciels dans le domaine de la régulation électrique et thermique. Appareil de contrôle d'accès (lecteur de badge numérique) ; appareil de contrôle et gestion d'éclairage. ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils de régulation, d'éclairage de chauffage, de climatisation et d'appareil de contrôle d'accès. Installation, maintenance et réparation d'équipements de contrôle et supervision des équipements techniques du bâtiment. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.